Liste des publicités des actes
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Autorisation des ouvertures dominicales 2026
Date de publication :
Modification du cahier des charges d’un lotissement
Date de publication :
Délégation temporaire à Mme Emmanuelle FOULON, 1ère adjointe
Date de publication :
Délégation de signature temporaire à M. Nicolas FERRAND
Date de publication :
Mise à disposition de salles communales à titre gratuit en période de campagne électorale pour l’organisation de réunions publiques et de réunions de travail
Date de publication :
Arrêté d’ouverture de la crèche Flocon Papillon
Date de publication :
Affectation d’un ossuaire
Date de publication : | Mis à jour :
Règlement d’utilisation des équipements (Aire de fitness, aire de jeux pour enfants, terrain de boules, city-stade et espace familles) rue du Stade
Date de publication :
Règlement du Parc de la Mairie 13 rue Jean et Catherine Reynier
Date de publication :
Règlement pour l’accès et l’utilisation du pôle sportif
Date de publication : | Mis à jour :
Délégation temporaire à M. Cyrille BOUVAT, 2ème adjoint – 18 juillet au 11 août 2025
Date de publication : | Mis à jour :
Règlement dans les espaces communs extérieurs chemin de la Sapeuraille
Date de publication : | Mis à jour :